Introduction

1) Domaine d'utilisation de l'ordinateur pour la création d'œuvres.

On peut dire aujourd'hui que l'utilisation de l'informatique embrasse tous les aspects de l'activité créatrice humaine.
L'emploi de l'ordinateur dans la création à d'abord fait son apparition dans le domaine industriel ( CAO : Conception assistée par ordinateur vers 1980 ; La FAO : Fabrication assistée par ordinateur). La capacité de calcul de l'ordinateur fait qu'il devient un outil irremplaçable pour manipuler des données ou modéliser des objets complexes.
Par la suite l'ordinateur a été utilisé dans le domaine de la création artistique. Les arts graphiques, l'audiovisuel, la musique et la création littéraire utilisent tous les jours l'outil informatique. Certains artistes font des œuvres qui reposent entièrement sur des ordinateurs (cf. Les Etats généraux de l'écriture interactive aux forum des images).

2) Notion "d'oeuvre générée par ordinateur ".

Les œuvres générées par ordinateur ne font l'objet d'aucune définition légale dans les textes français ou internationaux. La Loi anglaise a défini cette notion mais elle n'apporte pas grand chose au juriste.
De quelles œuvres veut-on parler ? Il s'agit de l'œuvre finale c'est à dire du résultat issu des instructions informatiques (œuvre résultante). Nous verrons que cette œuvre générée par ordinateur peut être plus ou moins liée au programme. Nous parlerons essentiellement des œuvres générée à caractère littéraire et artistique (les œuvres générées par ordinateur à caractère industriel (protégées par le brevet) et les topographies crées par ordinateur posent moins de problèmes)

• Œuvre générée par ordinateur.
  Le terme " généré par ordinateur " suggère le rôle de la machine dans le processus créatif. L'importance de ce rôle peux varier en fonction de chaque création. En réalité il convient de distinguer: la création assistée par ordinateur et la création générée (stricto sensu) ou " contrôlée " par ordinateur.
  
• Création assistée par ordinateur.
  La plupart des œuvres crées par ordinateur sont des œuvres assistées par celui-ci. Dans le processus créatif l'utilisateur a encore un rôle très actif. Dans cette hypothèse la machine n'est qu'un outil dans la main de l'homme. Elle facilite la tâche de l'utilisateur dans la création d'une œuvre finale indépendante du logiciel. La création assistée par ordinateur pose peu de problèmes juridiques. L'ordinateur est un " outil d'expression " qui laisse l'entière maîtrise de l'œuvre finale à son utilisateur.
  
• Création entièrement générée (ou contrôlée) par ordinateur.
  Parfois l'œuvre est totalement générée par l'ordinateur. Dans le processus créatif l'utilisateur a un rôle passif voire inexistant. C'est essentiellement le programmeur et la machine elle même qui vont générer l'œuvre finale (Ex : fractales, le roman inachevé de Balpe, musique générée aléatoirement [nom ?] ). La nature juridique de telles œuvres est incertaine. L'ordinateur dispose alors d'une part " d'initiative " au moins en apparence. L'œuvre totalement générée par ordinateur peut ainsi " échapper " au programmeur qui dans certains cas sera incapable de prévoir le résultat.

En matière de créations générées par ordinateur on se trouve face à un problème de preuve. En effet lorsqu'une œuvre a été générée de la sorte il est aisé de la retoucher et de lui apporter des modifications plus ou moins importantes. Il devient alors très difficile de prouver que l'œuvre a en réalité été générée par tel ou tel logiciel. Ce difficulté risque de faire passer en arrière plan le débat théorique (Les œuvres générées par ordinateur sont elles des œuvres de l'esprit ?) et explique peut être l'absence de jurisprudence en la matière.

I) La difficulte d'application des conditions de protection du droit d'auteur aux oeuvres générées par ordinateur

Première remarque sur la nature juridique de l'œuvre générée par ordinateur :

• On s'intéresse à la création finale et non au logiciel grâce auquel l'œuvre finale a été créée. Dissociation entre le résultat obtenu et le moyen ayant permis d'obtenir ce résultat. Fondement juridique : L112-2 : mode d'expression est indifférent de la protection.
  
• On peut donc déjà dire que l'œuvre est autonome. L'oeuvre est en effet une création périlogicielle, elle gravite autour du logiciel sans être seulement un logiciel. L'oeuvre existe par elle même sous les traits caractéristiques d'un son, d'une animation, d'une image de synthèse. (Courjon, Piatti)

A) Oeuvre générée par ordinateur : oeuvre de l'esprit?

Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

• Pour la CAO, pas de difficultés puisque l'ordinateur est utilisé comme un outil laissant l'entière maîtrise de l'oeuvre finale à son utilisateur. L'automatisation n'est que partielle. CF logiciel de chorégraphie ou Autocad, l'utilisateur - même s'il utilise un nombre important de données préexistantes dans le logiciel et qui sont propriété du programmeur - intervient activement dans la création finale qui peut donc être qualifiée d'oeuvre de l'esprit.
  
• Pour la CGO, la difficulté réside dans le fait que l'on est en présence d'une participation effective de la machine dans le processus créatif. Possibilité d'une automatisation complète de l'œuvre où l'ordinateur semble se substituer à l'auteur.

      1 - L'ordinateur auteur d'une oeuvre de l'esprit?

L'ordinateur peut-il être auteur d'une oeuvre de l'esprit ? Même si ce n'est pas une condition explicite du CPI, la jurisprudence et la doctrine sont unanimes pour affirmer qu'il est légalement et matériellement impossible d'attribuer des droits d'auteur à une machine : nécessité d'une relation même lointaine avec une personne humaine. CF le cas des photographies prise par des satellites où les juges (TGI Paris, 19 Décembre 1968) ont considéré que le résultat obtenu était le résultat d'une succession d'opérations réalisée à l'initiative d'une personne physique ou morale qui va ensuite l'éditer ou l'exploiter. Les droits d'auteur avaient donc été attribués à la société commercialisant les photos.
Conséquences :

• doit-on considérer qu'il n'existe pas de véritables créations générées par ordinateur (ce qui semble implicite dans la décision de 1968) puisqu'il y a toujours en amont ou en aval une intervention humaine, aussi peu 'créative' soit-elle ? Cela reviendrait à affirmer que dans tous les cas de figure l'oeuvre est une création de l'homme puisque c'est toujours une personne physique qui est à l'origine de l'oeuvre résultante. Le problème de cette solution est que cela revient soit à nier l'autonomie de l'oeuvre par rapport au logiciel en attribuant la qualité d'auteur au programmeur, soit à attribuer la qualité d'auteur à un simple acteur (acteur économique - cas des photos par satellites - ou acteur matériel - utilisateur qui ne fait que cliquer sur le bouton de la souris)
  
• doit-on au contraire estimer que les créations issues d'une automatisation totale ne sont purement et simplement pas des oeuvres ? La difficulté réside alors dans la définition d'automatisation totale : y a t-il automatisation totale lorsque la création finale est le simple fruit du hasard, imprévisible par définition par l'être humain ?

      2 - L'oeuvre générée aléatoirement, une oeuvre de l'esprit?

Les opinions concernant la place de l'aléa dans la détermination du caractère d'oeuvre de l'esprit d'une création générée par ordinateur sont divergentes.

• Selon Risset le résultat produit est une oeuvre issue de la créativité humaine car l'ordinateur ne fait que simuler l'aléatoire : le hasard ne peut intervenir que dans la mesure et selon les modalités imposées par un être humain. Problème encore une fois de l'autonomie de l'oeuvre finale par rapport au logiciel qui permet sa création.
  
• Cette opinion est réfutée dans la thèse hasard qui affirme que ces créations totalement automatisées sont des non oeuvres car l'oeuvre exige que le créateur ait au départ une idée, même imprécise, du résultat à atteindre. Ainsi le résultat purement fortuit n'apparaît pas digne de protection. Donne l'exemple des fractales.
  
• Cela se rapproche de l'opinion de Sirinelli selon lequel l'attribution du monopole d'auteur doit être subordonné à la condition que cette personne ait eu une 'notion suffisante du résultat à atteindre'. Il estime ainsi que le droit d'auteur ne peut protéger les créations accidentelles.
  Accidentelles = aléatoires ?
  
• La différence résiderait-elle, comme l'observe Frèche dans la présence du résultat à l'état latent dans les instructions du programme (Gaubiac & Piatti) ou dans la présence d'un générateur de hasard ? Mais l'introduction d'une part d'aléa ne constitue t-elle pas en elle même la part d'originalité de l'oeuvre ainsi créée ? CF rapprochement entre la génération de proverbes ou posternaires par Balpe et le 'jeu' des cadavres exquis pratiqué par les surréalistes.

B) Oeuvre générée par ordinateur : oeuvre originale?

La condition d'originalité n'est explicitement ni posée ni définie dans le CPI mais elle est communément admise comme LA condition de protection des oeuvres par le droit d'auteur. 2 conceptions s'opposent:

      1 - L'approche subjective

conception classique : empreinte de la personnalité de l'auteur. Originalité n'est pas la nouveauté, si l'œuvre est protégée c'est parce que la personnalité de l'auteur y est exprimée
Où peut se percevoir l'originalité (cas de la CGO, puisque dans la CAO l'auteur garde la maîtrise de la création finale) ?

• dans la personnalisation du résultat par l'utilisateur : l'art fractal : l'utilisateur pourra régler certains paramètres (ex : agrandissement, retouche de couleurs) pour obtenir l'effet désiré.
  
• dans une interaction : cas de l'écriture interactive. Par exemple dans le système de Danlos, qui génère des dépêches de presse relatant des attentats, l'utilisateur fournit le contenu à exprimer en remplissant à l'écran un formulaire - qui comporte l'identité de la/des victimes, celle du/des meurtriers, les circonstances, les conséquences de l'attentat… - ce qui représente évidemment une forte interactivité.
  
• dans le choix que l'utilisateur fait parmi les différents résultats aléatoires (Balpe, fractales). La doctrine est partagée sur la question de l'originalité de ce choix. Gaubiac & Piatti : la sélection opérée par l'utilisateur parmi une suite de résultats imprévisibles suffit à créer un lien entre l'œuvre et l'auteur humain # thèse hasard : faux car ce choix sera lui même nécessairement aléatoire.

      2 - L'approche objective

conception depuis 86 : Cass Ass Plenière, 7 mars 1986, Société Balobat Maillot Witt (BMW) c/ Pachot :

• faits : Pachot, chef comptable d'une société réalise de sa propre initiative des programmes informatiques et les utilise pour la comptabilité de la société. Refuse copie de sauvegarde et est licencié. L'auteur a fait preuve d'un effort personnalisé allant au delà de la simple mise en oeuvre d'une logique automatique et contraignante...les logiciels conçus portaient la marque de son apport intellectuel'
  
• analyse : Conseiller Jonquères 'apport tant soi peu novateur de l'auteur dû à son effort intellectuel'. Compromis entre deux thèses défendues en doctrine
  - effort intellectuel individualisé (Le Stanc)
  - exigence de nouveauté dans l'univers des formes (Vivant)

II) La complexité des droits sur les oeuvres générées par ordinateur

Avant-propos sur Mid@l :
J'ai pu avoir une discussion approfondie avec Mr René-Louis Baron qui a inventé un logiciel (Mid@l) permettant de générer par un simple clic une musique qui respecte selon lui des critères propre à la musique populaire (sorte d'easy listening), ce logiciel permet donc de générer jusqu'à 2 Milliards de mélodies.
En s'appuyant notamment sur cet exemple pratique on s'attachera d'abord a désigner les titulaires de droit envisageables pour les CGO (A), pour ensuite mieux comprendre la complexité du régime de protection de ces créations (B).

A) Les titulaires de droit envisageables pour les oeuvres générées par ordinateur

L'article L. 113-1 du C.P.I. désigne comme auteur " Ceux sous le nom de qui l'œuvre est divulguée. " cela nécessite en fait une activité créatrice personnelle.
De façon préliminaire, il faut d'abord exclure l'ordinateur qui (comme la rappelé Chloé) ne peut être considéré au sens des propriétés intellectuelles comme un titulaire de droit. Il nous reste donc essentiellement deux prétendant a des droits sur l'œuvre générée Le programmeur du logiciel générant l'œuvre, et l'utilisateur de ce même logiciel.

      1 - Données théorique et pratique du problème

D'un point de vue théorique on peut désigner assez facilement le titulaire, on aurait :

• D'une part le cas ou le logiciel en question n'est qu'un outil entre les mains de l'utilisateur, on le désignerait alors seul prétendant aux droits sur l'œuvre
  
• Et d'autre part le cas où le logiciel n'est fait que pour aboutir à une seule œuvre et où l'utilisateur n'a alors qu'un rôle passif, on ajouterait en plus d'une manière plus générale le cas ou le programmeur est aussi l'utilisateur, dans cette situation le programmeur serait alors l'éventuel bénéficiaire des droits (c'est le cas de René-louis Baron qui dépose certaine des œuvres qu'il a obtenu à la SACEM, ou quand il tente de les protéger via l'enveloppe SOLO ou en les déposant devant notaire).

Mais d'un point de vue pratique cette désignation, si elle n'est pas fausse, n'est pas suffisante. Le plus souvent les deux acteurs vont effectivement participer d'une manière plus où moins active au processus créatif. C'est alors le problème de la preuve de l'importance de leur participation qui va se poser, aussi bien pour déterminer qui peut prétendre être auteur de l'œuvre, que pour apprécier l'originalité de celle-ci (en recherchant la part d'aléa et d'automatisme dans le processus créatif).

      2 - Oeuvre composite, oeuvre de collaboration, ou oeuvre collective?

Dès lors que véritablement les deux protagonistes ont collaboré a la création de l'œuvre finale on peut aussi envisager de leur accorder cumulativement les droits.
Par exemple un artiste réalisant dans un premier temps une œuvre et demandant par la suite à un informaticien de créer un plug-in (sorte de petite application se greffant à un logiciel de base) faisant intervenir plus ou moins des algorithmes simulant le hasard pour retoucher l'œuvre.

• On pourra alors considérer l'œuvre finale comme une œuvre de collaboration au sens de l'article L. 113-2 al. 1 du C.P.I. qui serait " la propriété commune des coauteurs. ", ils devront alors " exercer leurs droits d'un commun accord
  
• La qualification d'œuvre composite de l'article L. 113-2 al. 2 du C.P.I. est exclue dans ce cas car elle nécessite l'absence de collaboration de l'auteur de l'œuvre préexistante à la nouvelle œuvre.
  
• De même dans le cas de la création d'une œuvre par un utilisateur, à partir d'un logiciel conçu par un programmeur (=PAO), on ne pourra pas affirmer que l'œuvre finale est un dérivé du logiciel. En effet bien que le logiciel est une œuvre au sens de l'article L. 112-2 du C.P.I., on ne pourra pas considéré que ce logiciel est contenu dans l'œuvre dérivée, et ce en raison de la nature différente des deux œuvres. En revanche cet qualification sera approprié si l'œuvre générée a partir d'un logiciel est elle même un logiciel. De même quand en P.A.O. un utilisateur prend comme point de départ une œuvre préexistante. Dans ces deux derniers cas l'utilisateur sera bien l'auteur " sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante " article L. 113-4 C.P.I
  
• Enfin on écartera la qualification d'œuvre collective car le programmeur ne peut pas prétendre avoir des droits que s'il a effectivement participé aussi à la réalisation de l'œuvre, donc il aurait eu une vue d'ensemble du projet (ce qui n'est pas le cas envisagé pour les auteurs d'une œuvre collective, sauf si c'est précisément lui l'initiateur d'une œuvre de ce type…).

Différence avec les pays du Common Law
la question du titulaire se pose moins car très souvent c'est l'investisseur personne morale qui détient les droits et non le créateur.
En France au contraire en principe c'est l'auteur qui bénéficie des droits SAUF quelques cas spéciaux, l'auteur d'un logiciel salarié ou fonctionnaire, on voit donc bien que dans certains cas la qualité du titulaire aura une forte influence sur le régime applicable (B).

B) Les différents régimes applicables aux oeuvres générées par ordinateur

Comme on vient de le voir le statut des auteurs peut influencer sur le régime applicable, on verra donc les problèmes que pose les deux principaux régimes applicable à la CGO. Mais on verra aussi que la destination, industrielle ou artistique de l'œuvre n'est pas inopérante, et que d'autre critères pourront être pris en compte.

      1 - Oeuvres soumises au régime de la loi du 11 mars 1957, du 3 juillet 1985, ou appartenant au domaine public?

Avant tout, il faut insister sur le fait que le régime applicable à une œuvre totalement générée par ordinateur semble être l'absence de protection, en effet si l'œuvre ne remplie pas la condition d'originalité elle ne pourra pas bénéficier d'une protection via le droit d'auteur.
En dehors de ce cas, deux régimes semblent avoir vocation à s'appliquer, le régime de droit commun du droit d'auteur, applicable en principe aux œuvres, et le régime spécial de droit d'auteur applicable aux logiciels. Or précisément il existe dans certaines circonstances des différences sur la répartition des droits issus d'une œuvre.

• Si seul l'utilisateur est reconnu titulaire des droits sur l'œuvre (pour la PAO par ex), le droit commun du droit d'auteur devrait s'appliquer sans problème à l'œuvre.
• En revanche si seul le programmeur est reconnu titulaire d'un droit d'auteur sur une œuvre générée (par exemple parce qu'il est aussi l'utilisateur) l'employeur de celui-ci revendiquera le régime du logiciel en considérant que dans ce cas l'œuvre n'est que le résultat du travail du salarié. Mais la distinction entre le régime applicable au logiciel et à l'œuvre qui en découle devrait tout de même s'appliquer, donc le droit commun serait applicable au résultat du logiciel.
  
• Enfin dans le cas ou l'on accepterait de concevoir la collaboration entre un informaticien salarié d'une société et d'un utilisateur tiers à la société, tous deux en principe coauteurs. Les droits sur l'œuvre pourrait alors être partagé entre une personne morale, employant l'informaticien, et une personne physique, l'utilisateur, or la loi prévoit expressément que la collaboration n'existe qu'entre personne physique.

      2 - Autres facteurs de complexité

Comme cela est apparu tout au long de l'exposé il faut surtout distinguer le régime applicable au logiciel, qui est distinct du régime applicable aux œuvres résultant de celui-ci. En effet le logiciel quand à lui bénéficiera de la protection du droit d'auteur spécialement conçu pour lui.
Mais en pratique d'autres protections vont pouvoir être obtenues ou au moins réclamées. L'informaticien va en général rechercher une application industrielle à son logiciel générant des œuvres et tenter de protéger celles-ci. C'est le cas de l'inventeur de M. Baron qui a fait protégé différente application technique de son invention au niveau national et international (Puce intégré à un camescope pour mixer le son réel et une musique générée variant en fonction de l'ambiance voulu et toujours différente. Musique d'ascenseur, de magasin)

Conclusion

Enfin on peut conclure en soulignant que la difficulté a déceler l'originalité dans ce type d'œuvres risque d'amener les juges à prendre en compte la qualité de l'œuvre produite par l'ordinateur, le mérite de l'utilisateur d'un logiciel ou du programmeur, et surtout les intérêts financier d'une éventuelle protection (ex : photos satellites), où les problèmes posé par l'acceptation d'une protection (2 Milliards de mélodies protégeables ?)

LA COMMON LAW

1) Est-ce que ces oeuvres sont considérées comme des " oeuvres de l'esprit " protégées par Le Droit D'auteur ?

• Pour être protégées, les oeuvres doivent répondre aux conditions posées par le droit de la propriété littéraire et artistique en France ("la loi"). Avant tout il est nécessaire qu'elles soient originales et qu'elles soient créées par une personne. Cette dernière exigence vient de la nécessitée posée par la loi que le titulaire de droit d'auteur soit une personne et pas une machine. Puisque la loi stipule qu'une oeuvre protégée par la loi soit " une oeuvre de l'esprit ", seule une personne peut avoir " l'esprit " nécessaire à la création et à la protection de l'oeuvre.
• La condition d'avoir un titulaire qui est une personne est exigée aussi par la loi de Copyright au Royaume-Uni (article 9(1)) :
  " 9.1 In this part " author ", in relation to a work, means the person who creates it. " ( Est dite d'auteur, en relation avec un oeuvre, la personne qui la crée )
• Elle est aussi posée par l'Article. I.88 de la constitution des Etats-Unis de 1788 qui dispose que :
  " The Congress shall have power…to promote the progress of Science and Useful Arts, by securing for limited times to the Authors and Inventors the exclusive Rights to their respective writtings and discoveries. " ( Le Congrès disposera du pouvoir de promouvoir le progrès de la science et des arts utiles, en garantissant aux auteurs et inventeurs pour une durée déterminée, un droit exclusif sur leurs écrits et découvertes respectifs )

2) Définition d'une OGO : des textes peu explicites

• La Loi et jurisprudence en France n'offrent pas une définition de OGO. En effet, le seul pays à travers le monde qui a défini le OGO dans sa loi est le Royaume-Uni (" RU "). Le RU a présenté dans sa loi de Copyright ( Copyright Design and Patents Acts 1998- " la Loi de Copyright ") une définition de OGO quand le Parlement a modifié cette loi en 1988. Avant cette modification, il faut préciser que la loi au RU, comme en France, ne protégeait pas les OGO ( Chris Reed, " Computer Law ", Blackstone 3 ed. 1996, p.116).
  Article 178(b) de la loi de Copyright 1988 stipule que :
  " 178(b). " computer-generated ", in relation to a work, means that the work is generated by a computer in circumstances such that there is no human author of the work " (Est dite " générée par ordinateur ", en relation avec un oeuvre, l'oeuvre qui est générée par un ordinateur dans des circonstances où il n'y a pas d'auteur humain)
• Il est évident que cette définition n'explique rien. Au lieu de décrire quels genres d'oeuvres sont les OGO, le parlement a défini ce que l'on sait déjà : que les OGO n'ont pas un auteur humain. En effet, l'Article 178(b) ne fait que de renforcer l'idée que seule une personne peut jouit de droit d'auteur sur les oeuvres.
  Ainsi, l'Article 9(3) précise que:
  " 9(3). In the case of literary, dramatic, musical or artistic work which is computer generated, the author shall be taken to be the person by whom the arrangements necessary for the creation of the work are undertaken. " (Dans le cas d'une oeuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique qui est générée par ordinateur, l'auteur sera considéré comme la personne qui se charge des agencements nécessaires pour la création de l'oeuvre.)
• Cet Article révèle que le titulaire d'une OGO est une personne. Néanmoins, le Professeur David Bainbridge( D ;Bainbridge, " Software Copyright Law ", Butterworths, 1994) a raison en expliquant qu'il y a un contraste entre les Article 9(3) et 178(b) de la loi. Si, explique-t-il, selon Article 178(b) l'OGO n'a pas d'auteur humain, comment peut-on selon Article 9(3) en inventer un ?
  Apparemment, la législature a mal écrit le texte de la loi. Il est donc certain que le Parlement avait l'intention de stipuler que si on ne dépiste pas un auteur humain après d'avoir appliqué les règles traditionnelles d'originalité, on doit appliquer la règle mentionnée a l'Article 9(3). Selon l'Article 9(3), l'auteur humain sera "considéré comme la personne qui se charge des agencements nécessaires pour la création de l"oeuvre ". Ces agencements doivent être originaux (A.L.Sterling, Association littéraire et artistique internationale, Congrès 1989, p.512).
  Malgré la différence entre les systèmes de droit français et anglais (" Droit d'Auteur " d'une part, " Common Law " d'autre part), il vaut examiner si la loi et la jurisprudence au RU pourraient nous aider à définir le OGO

3) La jurisprudence des cours britanniques

• Les juges au RU n'ayant pas encore été confrontés au problème de l'interprétation de l'Article 9(3), on ne connaît pas encore les critères nécessaires d'originalité afin d'être un auteur d'une OGO.
• Néanmoins, la jurisprudence a déjà fait face à un problème qui a nécessité de décider si une oeuvre est une OGO ou une OAO. Malheureusement, elle a seulement donné un exemple d'une OAO sans expliquer ce qu'elle considérait comme un OGO. Toutefois, en analysant la jurisprudence on peut d'abord essayer de comprendre ce qu'est un OAO, pour comprendre ce qu'est une OGO selon Article 9(3) et enfin conclure à la différence entre l'originalité d'une OAO et d'une OGO. De plus, on découvrira si la solution Anglaise pourrait être adaptée en France.

4) Quand sera t-on en présence d'une OGO ?

Les explications contenues dans la proposition du parlement Anglais pour la modification de la loi de Copyright(" The White Paper ") et les conseils soumis au parlement par la société Anglais d'informatique(" British Computer Society ") répondent a cette question.
Selon ces explications, normalement une OGO existera quand les personnes qui :